Visa et passeports

Cadeaux, alcool et autres biens apportés au Canada

 

Cadeaux

Les cadeaux d'une valeur individuelle de 60 $ CA ou moins peuvent être apportés au Canada en franchise de droits et de taxes.

Si vous apportez des cadeaux d'une valeur supérieure à 60 $ CA, des droits de douane seront appliqués au montant excédentaire. Les boissons alcoolisées, les produits du tabac et le matériel publicitaire ne sont pas admissibles en tant que cadeaux. 

 

Alcool et produits du tabac

Vous pouvez apporter de l'alcool en quantité limitée si vous avez l'âge minimum requis dans la province ou le territoire où vous entrez au Canada (voir ci-dessous). Les articles concernés doivent vous accompagner à votre arrivée.

L'âge minimum requis pour l'importation de boissons alcoolisées est de 18 ans en Alberta, au Manitoba ainsi qu'au Québec et de 19 ans au Yukon, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut, en Colombie-Britannique, en Saskatchewan, en Ontario, en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick, à l'Île-du-Prince-Édouard ainsi qu'à Terre-Neuve-et-Labrador.

Vous pouvez importer une seule de ces quantités d'alcool en franchise de droits et de taxes :

1500 ml (50,7 oz) de vin; 1,14 l (38,5 oz) de spiritueux; un total de 1,14 l (38,5 oz) de vin et de spiritueux; ou encore 24 canettes ou bouteilles de 355 ml (12 oz) de bière.

 

Sans avoir à payer de droits, vous pouvez apporter au Canada : 200 cigarettes; 50 cigares ou cigarillos; 200 g (7 oz) de tabac manufacturé; ou 200 bâtonnets de tabac.   

Pour de plus amples renseignements sur l'alcool et le tabac apportés au Canada, veuillez visiter le site Web de l'Agence des services frontaliers du Canada.

 

Animaux domestiques

Tous les animaux peuvent être soumis à une inspection vétérinaire à leur arrivée au Canada, et les renseignements à cet égard sont fournis sur le site Web de l'Agence canadienne d'inspection des aliments. Si l'animal est trouvé porteur d'une maladie ou soupçonné de l'être, il pourra se voir refuser l'entrée.

 

Visiteurs des États-Unis - animaux domestiques : Tous les animaux domestiques doivent être accompagnés par leur propriétaire à leur entrée au Canada. Vous devez apporter un certificat émis par un vétérinaire qualifié des États-Unis ou du Canada qui identifie clairement l'animal, atteste qu'il a été vacciné contre la rage et précise le type de vaccin utilisé ainsi que sa date d'expiration. Aucun certificat de vaccination contre la rage n'est nécessaire pour les chatons et les chiots de moins de trois mois, mais un vétérinaire autorisé par l'ACIA peut tout de même les examiner s'ils ne paraissent pas en santé. Les chiens-guides ne font l'objet d'aucune restriction tant qu'ils accompagnent leur propriétaire.

Pour vous assurer de disposer des renseignements les plus à jour sur les animaux domestiques et les autres types d'animaux pouvant être apportés des États-Unis, visitez le site Web de l'Agence canadienne d'inspection des aliments

 

Visiteurs internationaux - animaux domestiques : Visitez le site Web de l'Agence canadienne d'inspection des aliments pour obtenir des renseignements sur les règlements et les exigences en vigueur.

Armes à feu

 

Visiteurs des États-Unis au Canada - armes à feu

Les lois du Canada sont très strictes en ce qui concerne les mouvements transfrontaliers, la possession et l'utilisation d'armes à feu. Vous pouvez cependant apporter une arme à feu à autorisation non restreinte, p. ex. une carabine ou un fusil de chasse, si vous l'utilisez pour la saison de chasse, pour des compétitions sportives, pour des déplacements en transit ou pour vous protéger contre les animaux sauvages dans des endroits reculés du Canada. Les visiteurs ne peuvent en aucune circonstance apporter des armes à feu prohibées, telles que les armes de poing, ou d'autres armes prohibées comme les matraques chimiques et les vaporisateurs de poivre de Cayenne. Visitez le site Web du Programme canadien des armes à feu pour obtenir des précisions sur l'importation d'armes à feu et de munitions.

 

Visiteurs internationaux au Canada (excepté les ressortissants des États-Unis) - armes à feu

 

Communiquez avec une ambassade ou un consulat du Canada près de chez vous pour obtenir toute l'information pertinente. Les coordonnées de tous les bureaux du Canada dans le monde sont fournies sur le site Web d'Affaires étrangères Canada

Pour plus d'information sur les armes à feu pouvant être apportées au Canada, visitez le site Web de l'Agence des services frontaliers du Canada.

Articles que les douanes canadiennes interdisent ou restreignent l'importation

 

Il existe beaucoup de produits agricoles dont l'importation au Canada est interdite ou restreinte. La législation canadienne exige que vous déclariez aux agents des douanes, à votre arrivée, tous les produits agricoles que vous apportez au Canada, que ce soit par voie terrestre, maritime ou aérienne. L'importation de plantes au Canada requiert un permis, sauf pour les plantes d'intérieur des États-Unis. L'Agence canadienne d'inspection des aliments peut vous fournir de plus amples renseignements à cet égard.

Il est interdit de transporter au Canada des armes de poing ou d'autres armes comme les matraques chimiques et les vaporisateurs de poivre de Cayenne. En outre, certains fruits et légumes, le miel, les œufs, la viande, les produits laitiers et les plantes d'autres pays ne peuvent pas être apportés au Canada. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web de l'Agence des services frontaliers du Canada.

 

Limites relatives à la franchise de droits pour les visiteurs des É.-U. et les visiteurs internationaux qui retournent dans leur pays

 

Visiteurs des États-Unis retournant dans leur pays - limites relatives à la franchise de droits

Chaque mois, les ressortissants des États-Unis qui retournent dans leur pays après 48 heures peuvent rapporter jusqu'à 800 $ US de marchandises en franchise de droits. Ces marchandises peuvent inclure jusqu'à 1 l (33,8 oz) d'alcool - pour les personnes d'au moins 21 ans - ainsi que 200 cigarettes ou 100 cigares d'origine autre que cubaine. Si vous voyagez en famille, vous pouvez réunir vos exemptions personnelles pour les visites de plus de 48 heures. 

Si la durée de votre séjour est inférieure à 48 heures, ou si la franchise de droits de 800 $ US a été utilisée en tout ou en partie dans les 30 jours précédents, vous avez droit à une exemption de 200 $, qui peut s'appliquer à un maximum de 5 oz (148 ml) d'alcool, de 4 oz (118 ml) de parfum et de 50 cigarettes ou de 10 cigares d'origine autre que cubaine.

Les articles en franchise de droits que vous comptez rapporter doivent servir à votre usage personnel ou à un usage ménager. Vous devez transporter ces articles avec vous et les déclarer. Les droits de douane applicables varient selon le type d'article et le pays où il a été fabriqué. Aucun article qui est prohibé ou dont l'autorisation est restreinte ne peut traverser la frontière.

Pour plus d'information sur les passages transfrontaliers vers les États-Unis, les droits exigés et les limites applicables, veuillez visiter le site Web du service des douanes des États-Unis (U.S. Customs).

Visiteurs internationaux (excepté les ressortissants des États-Unis) - limites relatives à la franchise de droits

 

Les visiteurs internationaux de l'extérieur des États-Unis sont priés de consulter les autorités douanières de leur pays pour déterminer les limites de franchise qui s'appliquent à eux.

Bureaux de douane

Vous pouvez trouver le bureau de douane le plus près de chez vous en consultant le site Web de l'Agence des services frontaliers du Canada ou en appelant le Service d'information sur la frontière (SIF). Au Canada, vous pouvez appeler sans frais aux numéros suivants : en anglais au 1-800 461-9999 ou en français au 1-800 959-2036. À l'extérieur du Canada, appelez au 204 983-3500 ou au 506 636-5064 pour un service en anglais; pour un service en français, appelez au 204 983-3700 ou au 506 636-5067 (les frais d'interurbains s'appliquent).